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Qui sommes-nous?
Le site www.carreauxmosaic.com est administré par la société Mosaic del Sur.
- Materiales Decorativos y Soleras SL, Sociedad Limitada de droit Español au capital de 3002 €
- RCS Malaga numéro Seccion 8, Hoja 75899
- Numéro de TVA Intracommunautaire: ESB92615954 Taux : 16 %
- Adresse: Covadonga nº9, 11380, Tarifa (Cadiz, Espagne)
- Téléphone: +34 956 680 465
- Adresse mail: info@carreauxmosaic.com
- Le directeur de la publication est Monsieur Babin Pierre, en tant que Gérant de Mosaic del Sur
- Le responsable des traitements de données Mosaic del Sur est Mme Susana Perez
Propriété Intellectuelle
- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d'administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société Mosaic del Sur.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites textes et images sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Informatique et Libertés
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique " protection des données ".
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en s'adressant à l'adresse susana@mosaicdelsur.com ou par courrier à Mosaic del Sur , Covadonga nº9, 11380, Tarifa (Cadiz, Espagne)
Modalités d'exercice du droit d'accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité.
Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci.
Une somme forfaitaire de 5€ vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d'accès.
Politique de confidentialité et de Protection des données
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet.
Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique " protection des données ".
Droit de réponse sur le site
Conformément à l'article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le www.carreauxmosaic.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége de Mosaic del Sur.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Hébergement
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société Acens a Madrid, Espagne. www.acens.com
Service clients
Le service clients de Mosaic del Sur est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées sur chaque site.
Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), ou par téléphone au +34 956 680 465 (Espagne) aux horaires suivants: du Lundi au Vendredi de 9H-14H et de 16H-19H.
Pour la France métropolitaine, notre service clients est joignable au 01 39 58 02 73 aux mêmes horaires que ci-dessus.
Compte tenu du grand nombre d'appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.
Contact
Pour tout pays (hors France métroplitaine), vous pouvez nous contacter à l'adresse info@carreauxmosaic.com pour toute demande de renseignements, et à l'adresse susana@mosaicdelsur.com pour exercer votre droit d'accès.
Pour la France métropolitaine, vous pouvez nous contacter à l'adresse france@mosaicdelsur.com pour toute demande de renseignements.
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